Avis juridique
LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION (LSSI)
Monica hotel SLU, responsable du site Web, ci-après RESPONSABLE, met à la disposition d’ utilisateurs de ce document, avec lesquels il entend respecter les obligations énoncées dans la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce Electronic (LSSICE), BOE n° 166, ainsi que d’informer tous les utilisateurs du site Web concernant quelles sont les conditions d’utilisation.
Toute personne qui accède à ce site Web assume le rôle d’utilisateur, s’engageant à le respect et le strict respect des dispositions énoncées dans les présentes, ainsi que de toute autre disposition légale applicable.
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1. DONNÉES IDENTIFICATIFS
- Nom de domaine : www.hotelmonica.com
- Nom commercial : Monica hotel SLU
- Nom de l’entreprise : Monica Hotel SLU
- NIF: B43834589
- Siège social : Galceran Marquet 1, 43850 Cambrils (TARRAGONE)
- Téléphone : 977791000
- e-mail: mail@hotelmonica.com
- Inscrit au Registre (Commercial / Public): R.M de Tarragone. Tome 2159, folio 169, feuille n° T-32864, entrée 1, Date 02/01/06
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
El Le site Web, y compris, mais sans s’y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, logos, textes et/ou graphiques, sont propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, dispose d’une licence ou d’une autorisation expresse de les auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par la réglementation de la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi qu’enregistrer dans les registres publics correspondants. Quelle que soit la destination à laquelle elles sont destinées, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation,l’exploitation, la distribution et la commercialisation, nécessite en tout état de cause l’autorisation écrite préalable de partie du RESPONSABLE. Toute utilisation non préalablement autorisée est considérée comme une violation des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.
Conceptions, logos, textes et/ou graphiques n’appartenant pas au RESPONSABLE et pouvant apparaître sur le site web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, étant eux-mêmes responsables de toute éventuelle controverse qui pourrait surgir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément que des tiers peuvent rediriger directement vers le contenu spécifique du site Web, et en tout cas rediriger vers le site principal de www.hotelmonica.com
Le RESPONSABLE reconnaît en faveur de leurs propriétaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, n’impliquant pas leur simple mention ou apparition sur le site l’existence deaucun droit ou responsabilité sur eux, ni approbation, parrainage ourecommandation de sa part.
Pour faire tout type d’observation concernant d’éventuelles violations des droits de la propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que tout contenu du site Web, peuvent faites-le par e-mail
mail@hotelmonica.com.
3. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
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À partir du site Web, vous pouvez être redirigé vers du contenu provenant de sites Web tiers. Depuis le Le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers dans leur sites Web respectifs, n’assume aucun type de responsabilité quant à ces contenus. En tout cas, il procédera au retrait immédiat de tout contenu qui pourrait contrevenir à la législation national ou international, de la moralité ou de l’ordre public, procédant au retrait immédiat du redirection vers ledit site, en informant les autorités compétentes du contenu en question.
Le RESPONSABLE n’est pas responsable des informations et du contenu stockés, par énonciatifs mais non limités, dans les forums, les chats, les générateurs de blogs, les commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu de manière indépendante sur la page Site RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, il est mis à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, collaborer activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus qui
peuvent affecter ou contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits des tiers ou aux bonnes mœurs et à l’ordre public. Dans le cas où l’utilisateur considère qu’il existe un contenu sur le site Web qui pourrait être susceptible de cette classification, veuillez en informer immédiatement l’administrateur du site Web.
Ce site Web a été révisé et testé pour fonctionner correctement. En principe, vous pouvez assurer un fonctionnement correct 365 jours par an, 24 heures sur 24. Cependant, Le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité qu’il y ait certaines erreurs de programmation, ou que des causes de force majeure, catastrophes naturelles, grèves ou circonstances similaires surviennent qui rendre impossible l’accès au site.
Adresses IP
Les serveurs du site pourront détecter automatiquement l’adresse IP et le nom de domaine utilisé par l’utilisateur. Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsqu’il est connecté à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier activité de serveur dûment enregistrée qui permet le traitement ultérieur des données afin d’obtenir uniquement des mesures statistiques permettant de connaître le nombre d’impressions de pages, le nombre de visites effectuées sur les serveurs Web, l’ordre des visites, le point d’accès, etc.
4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Pour la résolution de toutes les controverses ou problèmes liés à ce site Web ou aux activités qui y sont développées, la législation espagnole s’appliquera, à laquelle ils se soumettent expressément les parties, étant compétent pour résoudre tous les conflits survenant ou liés à son utilisation les Cours et Tribunaux les plus proches de Cambrils.
CONDITIONS DU «BE MY GUEST CLUB»
Qu’est-ce que le «Be My Guest Club» ?
Le «Be My Guest Club» est le nom du club de fidélité du MONICA HOTEL SL. L’adhésion à ce club se fait sur une base totalement volontaire. Elle est gratuite et vous permet de bénéficier d’avantages exclusifs lorsque vous séjournez dans l’un des hôtels de la chaîne.
Quels sont mes avantages en tant que membre de ce club ?
Les avantages du programme de fidélité «Be My Guest Club» s’appliquent exclusivement aux réservations effectuées sur les pages Web officielles du MONICA HOTEL SL. Vous trouverez la description détaillée de ces avantages sur la page https://www.hotelmonica.com/es/signup/
Les promotions et les avantages s’appliquent aux tarifs standards des hôtels et ne peuvent pas être cumulés avec d’autres promotions disponibles, sauf indication contraire.
Le MONICA HOTEL SL se réserve le droit de modifier ou d’annuler les promotions, les avantages et les conditions du programme sans préavis.
Comment adhérer au club ?
Vous trouverez un formulaire d’inscription en ligne d’adhésion au «Be My Guest Club» sur la page https://www.hotelmonica.com/es/signup/
Pour pouvoir adhérer, vous devez être âgé de plus de 18 ans et être sain de corps et d’esprit.
Les informations qui vous seront demandées pour vous inscrire au club sont les suivantes : nom et prénom, adresse email, date de naissance et pays de résidence.
Lorsque vous aurez rempli le formulaire en ligne, vous recevrez un e-mail de confirmation en tant que membre du club de fidélité.
L’inscription au programme «Be My Guest Club» implique l’acceptation par l’utilisateur des conditions et des clauses du programme.
Modalités de désinscription et politique de confidentialité
En tant que membre du programme «Be My Guest Club», vous pouvez vous désinscrire à tout moment dans l’espace utilisateur «Be My Guest Club», auquel vous pouvez accéder à partir du site officiel de l’hôtel ou du site corporate.
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